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27 mai 2010 4 27 /05 /mai /2010 10:13

C’est pô juste s’écrie Titeuf ! Dans le même esprit, Thibault de Saint Maurice nous dit dans un livre récent que le premier contact que l’on a avec la justice est une image négative, un sentiment d’injustice… Il y a souvent sentiment d’injustice… Mais il est tout autant dépassé dès lors que l’on accède à la justice institution, même si ce sentiment peut apparaître en cas de réponse non favorable… Et c’est bien cela qui fait que la justice est aussi, et peut-être avant tout un sentiment ! Mais il faut savoir le dépasser… C’est néanmoins une réaction humaine.

Et c’est pourquoi le gros problème actuel serait selon beaucoup que la justice se réduirait soit à un spectacle, soit à une psychanalyse collective, ou encore à une simple vengeance déguisée sous le besoin de savoir, sous le désir de faire son deuil. Pourtant, ce n’est pas, et de loin, l’opinion générale, y compris chez les victimes ! Mais ce que l’on peut surtout voir chez Titeuf c’est un désir de justice, en aucun cas un constat de l’injustice !

Pourtant Montherlant disait que les âmes communes n’apprennent le sentiment de la justice que lorsqu’elles ont eu des déboires… Or, ceci n’est que mépris… On peut très bien savoir ce qu’est le sentiment de justice sans pour autant avoir connu l’injustice ! Le premier contact avec l’idée de justice n’est pas forcément négatif ! Très loin de là !

Il y a pourtant un cliché parfois tenace… Le cliché de la justice devenant vengeance privée, voire même simple recherche d’un profit financier. La question n’est pas nouvelle. Toujours est-i que la justice se doit de résister à cette tentation !

De même, on parle souvent d’une justice peu scientifique faute de moyens, parfois de volonté ou de fonction réelle, mais aussi peu humaine…. On évoque une justice qui fonctionne mal, d’autant plus que le public n’aurait plus confiance en ses représentants qui ressentent cette réticence à leur égard, ce qui retient les vocations et le recrutement tout en aggravant la lenteur, l’expédition finale. Il y a certes des déficiences. Et chaque déficience du système judiciaire ne fait qu’accroître la méfiance du public. Mais, pour en rester à la question des moyens, est-ce la faute des magistrats ?

Par ailleurs, la confiance irait en s’effritant… Les derniers bastions que sont le huis-clos, le secret de l’instruction, … ne pourraient garder la confiance du peuple, deviendraient des obstacles au droit à la justice, au spectacle de la justice…C’est la perception qu’en ont certains, mais cela reste minoritaire, même si la tendance fondamentale du public serait pourtant d’ignorer la signification objective et rationnelle des institutions. Pourtant, ceci n’est pas spécifique à la justice. La société contemporaine refuse le côté rationnel, étatique et juridique des institutions qui sont les siennes et, par conséquent, refuse l’institution judiciaire, ainsi que, dans son fonctionnement même, le droit lui-même.

La question ne serait donc pas d’être dans le refus de la justice mais dans le rétablissement de son autorité. En fait, un réflexe courant de nos sociétés contemporaines, c’est de dire : trop compliqué, donc condamnable ; élu, donc condamnable ! Mais est-ce juste ? La multiplication des condamnations a priori, des « on-di »t est devenue monnaie courante. On introduit ainsi le doute dans l’esprit des gens, et rien n’est plus grave que la rupture de confiance entre une société et certaines de ses composantes. Et ceci s’applique aussi au droit.

Il est vrai que le droit semble bien compliqué, que les rouages de la justice semblent bien distants. Néanmoins, quant on y pense, se devant de répondre à de multiples situations, le droit ne peut être que compliqué, et donc exercé dans sa pratique que par des professionnels formés. Le droit « Internet », le droit « à la télé » ne sont que parodie du droit et de la justice, en laissant croire qu’un conflit peut se régler en quelques minutes sans connaissances, sans dossier…Tout un chacun, notamment avec les blogs, a désormais un avis sur tout, même sur ce qu’il ne connaît pas. Certes, ceci n’est pas condamnable, loin de là, et il est même louable que chacun veuille développer son savoir, sa culture, et donc ses champs d’opinion. Reste néanmoins que le corollaire est souvent, et ce surtout chez ceux qui ne veulent pas approfondir, une volonté de vouloir imposer cette opinion aux autres, dès lors qu’une majorité se prononce contre, ce qui est contraire à la démocratie. Et le drame, c’est que la somme de ces refus, de ces minorités, de ces avis parfois irraisonnés peut constituer des majorités de circonstance allant contre la majorité réelle, contre les élus et les politiques sorties non pas du néant mais des urnes, de programmes déjà connus. Aucune solution de substitution n’est en fait proposée du fait même du disparate des opinions de refus, et ceci se retrouve parfois très vivant dans les critiques faites à la justice au travers de celles de décisions de justice, alors même qu’une décision de justice, rendue au nom du peuple souverain, ne se discute plus dès lors qu’elle est devenue définitive. Elle peut être commentée, voire même critiquée, ce dont ne se privent pas les spécialistes ; par contre, et c’est là que l’essence même de la démocratie est remise en cause, elle ne doit pas être rejugée par l’opinion, contestée, remise en cause ! ou alors, il faudrait des faits nouveaux et avérés ! ou alors, il n’y a plus de démocratie et le seul pouvoir n’est plus le peuple mais une sorte de dictature informe de l’opinion, ce qui est dérive de la démocratie, mort de la démocratie. On sort dès lors du politique pour entrer dans le chaos émotionnel, chaos qui, très souvent, aura été le seul vivier des extrémismes de tous poils. Nous avons la chance d’avoir des opinions libres, des élections libres et sincères, de multiples organes de presse, une justice de qualité ; ne les laissons pas se dissoudre, instrumenter au profit du seul immédiat, de la seule émotion, sinon il n’est plus non seulement de politique possible mais même de démocratie possible.

Par ailleurs, on dit que la justice a un vocabulaire incompréhensible ! Or, les mots de la justice ont un sens précis, alors que les mêmes mots dans la rue ont un autre sens ! Le meurtre n’est pas l’homicide qui n’est pas l’assassinat ! Le vol n’est pas le dol qui n’est pas la lésion qui n’est pas … ! Le crime n’est pas le délit qui n’est pas l’infraction ! Or, aujourd’hui, chacun se veut omniscient, tout critiquer, juge de tout sans connaître forcément autrement que par bribes ou que par ouï dire ou lecture du journal ! C’est le drame de la vulgarisation juridique, médicale, scientifique qui n’est que parodie de la connaissance, de la culture générale ! La justice a ses outils ; il ne viendrait pas à l’esprit d’un magistrat de se substituer à un plombier, fut-il polonais, plombier ayant ses propres outils pouvant apparaître baroques aux yeux du profane… On admet de même qu’un plombier revienne pour recolmater une fuite, resserrer un joint... Alors, ne demandons pas plus à la justice qu’à son plombier. Une explosion due à une fuite de gaz peut être bien plus grave qu’un PV maintenu !

La situation de la justice est finalement la même que celle de la médecine. La médecine est complexe et plurielle, et tout un chacun trouve normal qu’elle ne puisse être exercée que par un professionnel bien formé… Et encore, même là, ne connaissons-nous pas des médecins se plaignant de malades venant en disant : « Donnez-moi ce médicament, j’ai telle maladie. Comment le savez-vous ? Je l’ai vu sur Internet ! » Et ceci est tout aussi vrai pour l’avocat ! Or, tant la justice que la médecine sont des domaines humains, variés, pluriels, et il faut donc, dans les deux cas, qu’un professionnel serve de garde-fou, qu’il soit, pour ce qui est de la Justice, magistrat, avocat, avoué, huissier, … Ceci ne signifie en rien que la justice doive être réservée, mais pour qu’elle soit réellement juste et équitable, il faut en saisir tous les aspects !

Ceci ne fonde néanmoins pas une nouvelle aristocratie. Nous ne sommes plus dans les systèmes d’ancien régime où les charges étaient achetées. Chaque citoyen peut, sous réserve d’avoir suivi des études, d’avoir réussi à des concours, par nature égalitaires, devenir avocat ou juge. La seule limite, c’est l’accès aux études, mais ceci ne relève pas de la Justice mais de l’éducation et de la société, donc de la justice sociale, de ce fondement de notre démocratie dont Jean Jaurès disait : « Je n’ai jamais séparé la République des idées de justice sociale, sans laquelle elle n’est qu’un mot. » D’ailleurs, on pourrait très bien transposer aux professionnels du droit une phrase de Claude Onesta, bref de l’entraîneur de nos champions olympiques et du monde de hand-ball : « On nous reproche souvent d’être un sport de profs de gym. Mais peut-être les profs de gym sont-ils plus capables que les autres de former des bons sportifs. » Peut-être justement que la France a obtenu ces titres parce que l’encadrement de l’équipe était fait de professionnels. Tout le monde ne s’improvise pas entraîneur ou sélectionneur… Le véritable acteur de théâtre, sportif, politique, … ne s’improvise pas. Il en va de même du juriste, du médecin, du pharmacien, du maçon, …

Un autre problème… Le droit, a priori, est rigide. Il est ou il n’est pas ! Pourtant, s’il ne l’était pas, il ne serait plus une garantie pour le citoyen, pour le justiciable. Le problème, c’est qu’aujourd’hui, trop de textes remettent en cause cette garantie en faisant évoluer trop vite le droit, alors que certains magistrats, peu nombreux certes mais dès lors nuisibles, ne tiennent plus compte des dates d’entrée en vigueur ou d’abrogation de certains autres textes, semblant même parfois donner au droit une quasi-rétroactivité défavorable à son sujet, ce qui est contraire à toute idée de justice. Par contre, la justice, dont le rôle est d’appliquer le droit, se doit au contraire d’être souple, ou plus exactement ouverte, dans son application du droit. Néanmoins, ce n’est pas le droit qui n’est pas adapté ; ce sont les juges qui n’osent parfois plus l’appliquer, sans que ce soit forcément de leur faute en ce sens que l’inflation de droit nuit à leur profession, d’autant plus qu’ils sont trop peu nombreux pour de plus en plus de conflits à juger. Et c’est cela qui fait que la justice apparaît parfois, à la lecture du droit brut, parfois surprenante, parfois totalement injuste au non-initié, voire même dans certains cas au professionnel. C’est d’ailleurs cet aspect en apparence surprenant qui justifie également l’existence de cours suprêmes, de l’appel.
Mais il y a eu l’affaire, l’affaire dite d’Outreau… Et avant le juge Pascal, l’affaire du pull-over rouge, et bien d’autres… Des procès, des drames qui restent dans tous les esprits… Mais aussi, prenons le cas d’Outreau, une affaire qui a été instrumentalisée et médiatisée. Pour confondre une minorité de juges présentés par certains comme idiots et inaptes à une majorité, et donc déqualifier la justice aux yeux de l’opinion ? Ceci est d’autant plus patent qu’il y a beaucoup d’autres dossiers qui se sont terminés par des acquittements sans que cela ne fasse plus que quelques lignes dans les journaux. Ainsi, en 2005, les Cours d’Assises ont prononcé 252 acquittements pour 2771 condamnations… Il fallait en fait un bouc émissaire, caricaturant les dérives possibles mais rares de la justice pour réformer certes, mais aussi pour influer…

Pourtant, c’était seulement le mode inquisitorial qui était en cause avec ce juge seul, sa conviction, le secret, des juges que l’on a décrits comme « supérieurs » qui « couvrent » car « ils ne travaillent pas » – ou ne purent le faire faute de moyens -... C’est tout cela qui a été vu, ou du moins aurait dû l’être dans « Outreau ». C’est une dérive dramatique qui a servi de bouc émissaire à d’autres visées… Le vrai désastre d’Outreau, c’est la vision instrumentale que l’on a donné de la justice, cette vision conduisant au doute en la justice. Or, un Etat qui doute de sa justice est un Etat en crise, en ce sens qu’il n’y a plus de justice possible, ce qui ouvre les portes soit à la loi de la jungle, soit à un totalitarisme larvé, ou encore à la substitution dans l’esprit des gens de la police à la justice comme régulatrice des conflits et des tensions sociales. Or, ce n’est pas là le rôle de la police. Outreau aura été de plus une opération médiatique permettant aux politiques de voiler leurs responsabilités sous couvert paradoxal d’une prise de responsabilité au travers d’une commission d’enquête plus médiatique que réelle, les parlementaires n’ayant pas eu accès aux éléments de procédure, donc n’ayant pu réellement jauger des dysfonctionnements.

En fait, on oublie trop souvent que la justice est une institution humaine. A ce titre, elle peut se tromper. Et c’est pour cela que des régulations sont imposées, qu’il s’agisse des règles de procédure (qui doivent être appliquées humainement), de l’appel ou de la Cassation. Les véritables dérives de la justice, ce n’est pas Outreau, c’est l’abus de la garde à vue ou de la détention provisoire (20.810 détentions provisoires en 2005, rappelons-le !), dès lors qu’il n’y a pas preuve matérielle et corroborée de culpabilité. Pourtant, la loi dit qu’il ne s’agit que d’un ultima ratio. Il y a donc un problème d’application du droit plus que de droit. Impact de l’opinion ?

D’ailleurs, les mêmes qui aujourd’hui critiquent Outreau n’étaient-ils pas parfois ceux qui accusaient la justice de ne pas aller assez vite, de ne pas condamner assez vite ? Les mêmes qui aujourd’hui disent qu’Outreau fut un scandale n’ont-ils pas pour certains dénoncé ce « prêtre pédophile », cet « huissier violant des enfants », cette « mère incestueuse », sans même savoir, uniquement par sentiment né d’une juste émotion si les faits avaient été avérés ? Lenteur et frivolité de la justice selon certains. Mais nous ne devons pas forcément partager cette opinion. Il s’agit souvent d’une réaction humaine face à une information livrée sans prudence, ce qui n’est pas nouveau… Toujours est-il qu’il était bien indispensable de renforcer les verrous en amont et d’assurer une collégialité, afin de permettre au juge en charge de l’instruction – quel que soit le nom qu’on lui donne, qu’il soit seul ou « en pôle » - de résister à la fois à ses émotions mais aussi à celles de l’opinion !

Il y a bien eu cette commission parlementaire ! Mais n’était-ce pas plus une sorte d’expiation publique. En effet, les commissions parlementaires ne peuvent pas jouer de rôle réel, en ce sens qu’elles n’ont pas de pouvoir de sanction, et plus encore droit d’accès au secret professionnel, ce qui fait que la commission dite Outreau n’aurait été qu’un spectacle destiné à amuser l’opinion, en rien une réalité ! Il faudrait donner ici plus de pouvoirs aux parlementaires, tout comme on pourrait imaginer des commissions mixtes Assemblée Nationale/Sénat… Mais ce qu’il faut retenir, c’est un paradoxe ! Car, paradoxalement, si l’on met de côté les réflexions, d’ailleurs utiles de la commission parlementaire, Outreau aura été un triomphe de la justice réelle sur la justice institutionnelle, une victoire de l’institution justice sur la rumeur en ce sens qu’il y a eu admission de l’erreur lors de l’appel. Ceci est trop souvent occulté, même si nul ne doit oublier les souffrances des innocents, ce qui impose une véritable action en aval, y compris contre la rumeur, contre le « il n’y a pas de fumée sans feu. » Plus encore qu’une compensation financière, d’ailleurs souvent ridicule, il doit y avoir réparation morale !

Nous parlons de la justice, de ses procédures, de ses erreurs, de ses chiffres. Mais ne faut-il pas aussi et avant tout la définir, poser des questions, ouvrir des débats ? Sans idée de ce qu’est le juste, de ce que doit être la justice et de ce que l’on souhaiterait qu’elle soit, il est inutile et vain de débattre de son fonctionnement comme institution. C’est pourtant ce qui s’est passé à l’occasion de certains débats récents ! Mais il y a trop souvent confusion entre « lex », « jus » et « directum », entre droit et droit positif, droit et droits, droit(s) et devoir(s), droit et justice. Or, le lien droit/justice est incontournable. La justice sans le droit n’est pas la justice, alors que la justice n’est pas que le droit. Mais nous ne devons pas ici reprendre toutes ces définitions, même si cela serait utile. D’autres le font très bien à notre place. Concentrons-nous donc bien sur les concepts de droit et de justice, leurs variantes et leurs convergences.

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Published by Serge Bonnefoi - dans Droit
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