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27 mai 2010 4 27 /05 /mai /2010 09:48

Claude Allègre a écrit que le temps des économistes n’est pas celui de la souffrance humaine. Cette formule pourrait être facilement transposable au temps de la justice. Beaucoup se plaignent en effet de la lenteur de la justice… Ce n’est pas nouveau. C’est une ritournelle pluriséculaire que de l’affirmer ! Mais la justice est-elle vraiment lente ? Ne serait-ce pas plutôt le monde qui aurait accéléré ? On veut tout tout de suite… Plus de recul, plus de réflexion… On ne laisse plus le temps au temps ! Ceci est vrai. Néanmoins, la lenteur de la justice, la lourdeur des procédures, des formalités, c’est bien dur à supporter. On peut aller plus vite. Mais il ne faut pas oublier que tout ceci ce sont aussi des garanties de bonne justice et de gestion du mieux possible… Si l’on veut des droits de l’homme garantis, si l’on veut une certaine éthique, il faut en payer le prix : celui d’une certaine lenteur et d’un certain formalisme !

En fait, une justice trop rapide n’est pas forcément juste. Il faut savoir prendre le temps de l’analyse. Et ici encore, le développement durable peut servir à notre réflexion. Il nous incite à chercher à retrouver le sens du temps, de l’instant. Et ceci doit aussi intégrer le moment judiciaire qui, s’il ne doit pas être trop lent, doit aussi savoir prendre son temps. On est donc ici finalement très proches de certaines formes judiciaires de l’Afrique noire traditionnelle qui laisse le temps au temps, justement soit pour laisser s’apaiser le conflit, donc éviter la justice émotion, soit pour laisser au(x) juge(s) le temps de bien s’imprégner de toutes les données afin d’être équitable… Ce n’est pas pourrissement de la situation, mais au contraire sublimation de la justice. C’est ce que nous apprennent par exemple les Ashanti du Ghana avec ce proverbe judiciaire : Quand un aîné partage un plat brûlant, la viande se refroidit

Reste que cela est dur à vivre, tant pour les victimes que pour les innocents ! Ce qui pose à nouveau la question des moyens de la justice, y compris en matière de contrôle judiciaire, mais aussi celle de l’abus de la détention préventive devenue la norme pour certains magistrats alors qu’elle n’est, en droit, qu’exception ! Rappelons cependant certains délais, car, malgré les apparences, la justice est un peu moins lente ! En 2005, le délai moyen entre l’infraction et le jugement était dans le cadre des affaires relevant des Assises de 56,2 mois et celui de la détention provisoire en matière criminelle de 25,7 mois, ce qui est long pour un innocent..., y compris les 4,2 mois dans le cas du délictuel. Au civil, la durée moyenne d’une affaire était toujours en 2005 de 20,5 mois, contre 24,2 mois en 2001, ce qui est un progrès…. Mais la faute en revient-elle aux magistrats, à la Police ou aux avocats comme on veut le laisser entendre ou ne tient-elle pas plus en l’absence de moyens réels, tant en matériels que surtout en hommes ? On peut en fait pencher vers la seconde réponse ! Trop peu de magistrats… De plus, des magistrats bien formés au droit mais pas toujours aux techniques et à la psychologie… Malgré les progrès récents dans les délais, beaucoup reste à faire…

Mais ceci ne doit pas justifier pour autant des parodies de justice comme ce plaidé coupable, cette négociation pénale aujourd’hui envisagée en France. On a vu ce que cela à donné comme dérives aux Etats-Unis ! On peut ici penser à l’affaire Madoff et son escroquerie aux 50 milliards de dollars…C’est là un bon exemple ! Avec ce plaidé coupable, les victimes ne savent pas, ne peuvent savoir ce qui s’est réellement passé, ni même quelles ont été les réelles complicités, …tout comme Bernard Madoff a pu échapper au regard de ses victimes, à toutes les explications. Et le pire, c’est que maintenant, s’il se met à dénoncer ses complices ou certaines pratiques, il aura la garantie de voir sa sanction réduite au fur et à mesure. Dans l’absolu, elle pourrait même ne plus exister, être annulée à force de réductions ! La sanction sera-t-elle réellement dissuasive, d’autant plus qu’il faudra des décennies pour désormais savoir ce qu’est devenu l’argent… Et beaucoup de ses victimes seront décédées d’ici là ! Belle morale ! En outrant, on pourrait presque dire que c’est une justice volant au secours du vice ! En quelques minutes, une affaire ruinant des dizaines de milliers de familles, ayant plus que largement précipité la crise financière a été réglée ! Un beau scandale, oui ! Car, pour le procès civil, on sait quand ça commence, mais jamais quand ça fini aux Etats-Unis !

Tout cela prive en fait la victime de son droit de savoir, les familles de la paix de leur deuil en cas de crime de sang, la société de tout moyen de connaître afin de mieux éviter la commission même des crimes ! Trop de vitesse peut tuer, non pas le droit, mais la justice… à moins de la réduire à une simple mécanique... Et pourquoi pas dans ce cas, puisque l’on y est des jugements par logiciel, avec des formulaires préétablis où il suffirait de cocher des cases, l’ordinateur se chargeant de prononcer la sentence ! On sombrerait très vite dans la totale inhumanité ! Or la justice est avant tout humaine, en ce sens qu’elle concerne des hommes, même lorsque c’est la nature qui est en jeu ! Or la justice est aussi un sentiment !

A propos, ne faudrait-il pas, comme l’envisageait Bruno Latour, renforcer les droits de la nature en lui permettant d’être représentée en tant que telle ? Certes, mais c’est bien difficile, car la nature n’est pas une personne. Elle est à la fois plus et moins ! Nous pensons surtout qu’il faudrait renforcer les droits des associations agréées ou de certaines d’entre elles qui pourraient représenter en justice la nature en tant que telle. Mais c’est là un vaste chantier encore en friches… Mais ce n’est pas impossible. Il y a bien eu des procès d’animaux, avec avocats et tout, et il y a eu des cas où les animaux ont été acquittés et les hommes condamnés !

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Published by Serge Bonnefoi - dans Droit
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